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![]() 2, rue Fortuné Hoarau 97414 ENTE-DEUX Réouverture Sentiers du Zèbre et de la Grande Jument Le Maire de la Commune de l’Entre-DeuxVu la Loi du 2 mars 1987 relative aux Droits et Libertés des Communes des Départements des Régions. Vu le Code Général des Collectivités Locales notamment ses articles L-2211-1 et L-2212-2 Vu le Code Forestier Considérant l’état de certaines passerelles, Considérant les risques d’éboulement sur certains itinéraires, Considérant qu’il y a lieu d’assurer la sécurité publique, ARRETE- Article 1 : À compter de ce jour, les itinéraires suivants sont interdits à la circulation des personnes jusqu’à nouvel ordre : - Le sentier du Zèbre - Le sentier de la Grande Jument. - Article 2 : Les Panneaux réglementaires de signalisation seront mis en place par les Services Techniques Municipaux. - Article 3 : Le présent arrêté sera affiché aux lieux habituels de l’affichage municipal et enregistré au recueil des actes administratifs. - Article 4 : La Directrice Générale des Services de la Mairie, le Chef de Brigade de Gendarmerie de l’Entre-Deux, le Chef de Police de la Police Municipale, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’application du présent arrêté. Fait à Entre-Deux, le 13 juin 2006 Le Maire, |
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